Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Label
SONODISC SA

Numéro de dépôt :
3031157
Date de dépôt :
24/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2010
M Label de SONODISC

Présentation de la marque M Label

Déposée le 24 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) SONODISC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M Label » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONODISC domicilié(e) 52, Rue Paul Lescop, 92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 046 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SONODISC SA - France.

La marque M Label a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3031157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Label est expirée depuis le 24 mai 2010.

SONODISC a également déposé les autres marques suivantes : total tout-petits , total classique , TOTAL ZOUK , total celte , SALAM MAGHREB , total raï , DISTANCE , total reggae , total kids , total fête


SONODISC SA - 52, Rue Paul Lescop, 92000 Nanterre - France - SIREN 702046988


SONODISC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Disque (tout support, cassettes, disques compacts) Livre CD ROM (disques compacts numériques Bandes vidéo Jeux (appareils) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur télévision - Compacts (disques) (audio-vidéo) - Compacts (disques optiques) - Disques compacts (audio-vidéo) - Disques magnétiques - Disques optiques - Disques optiques compacts - Jeux (appareils pour) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision - Jeux automatiques (machines) à pré-paiement - Vidéo (bandes).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.